t- Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE L’A.E.S.C.L.

Ce règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l‘A.E.S.C.L.
Il est porté à la connaissance des adhérents par voie électronique ou papier.
 

La saison s'entend du 1er septembre au 31 août de l'année suivante.

Les activités régulières sont interrompues lors des vacances scolaires.

ARTICLE 1 : Equipements mis à disposition

Les locaux et le matériel doivent être entretenus avec un grand soin par tous et se trouver à disposition des activités ou animations respectives. En aucun cas, le matériel ne doit sortir des locaux.

ARTICLE 2 : ACTIVITES PONCTUELLES

Les activités ponctuelles sont ouvertes à tous, mais une limite d’âge peut être décidée.

Le tarif des activités ponctuelles est fixé par le Conseil d'administration.

L'inscription n'est effective qu'après règlement.

ARTICLE 3 : ACTIVITES REGULIERES

3.1 :     Toute personne qui souhaite participer à une ou plusieurs activités régulières doit s’acquitter d’une adhésion annuelle.

3.2 :     Une cotisation annuelle est demandée pour chaque inscription à une activité régulière.

Les tarifs des activités régulières sont fixés par le Conseil d'administration pour la durée de la saison.

L'inscription n'est effective qu'après règlement.

ARTICLE 4 : INSCRIPTION

Seules les personnes désignées par le Conseil d'administration sont habilitées à enregistrer les inscriptions. Aucune inscription directe auprès des intervenants n'est admise sauf autorisation du Conseil d'administration.

L’inscription aux activités régulières n’est effective qu’après remise :

• D’un certificat médical (voir Article 6)
• Du bulletin d’adhésion complété et signé
• Du montant total de la cotisation

La remise du dossier d’inscription vaut acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.

Date limite de remise des dossiers d’inscription aux activités régulières : 15 octobre de l’année

L'adhésion sera considérée comme nulle si, après ce délai, aucun paiement n'est parvenu au trésorier de l'Association.

Pour les activités dont le montant de cotisation est supérieur à 60 €, il est accordé des facilités de paiements précisées sur les bulletins d’inscription aux activités régulières et ponctuelles.

A la demande de l’adhérent, une attestation d’inscription  pourra lui être délivrée.

Le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser toute adhésion ou ré adhésion.

Article 5 : ASSURANCE

L'assurance de l'Aescl couvre les activités ponctuelles et régulières.

Article 6 : CERTIFICATS MEDICAUX

Un certificat médical annuel est demandé pour toutes activités régulières et ponctuelles..

En cas de refus de la part de l’adhérent de le fournir, il sera demandé à ce dernier de le spécifier sur le bulletin d’inscription.

Pour l’activité Gymnastique Détente, la fourniture du certificat médical est obligatoire car cette section est affiliée à la Fédération Française de Gymnastique Volontaire. La non fourniture vaudra non inscription.

ARTICLE 7 : DESISTEMENT

Activités régulières :

Aucun remboursement ne sera accordé sauf cas de force majeur et après délibération du conseil d’administration.

Activités ponctuelles :

Tout désistement 30 jours avant l’activité : un remboursement intégral sera accordé.

Passé ce délai, aucun remboursement ne sera accordé sauf cas de force majeur (maladie, accident …) et après délibération du conseil d'administration.

Article 8 : DEROULEMENT DES Activités DU public mineur

Les responsables de l'enfant doivent accompagner leur(s) enfant(s) jusqu'à la porte de la salle où se déroule l'activité et s'assurer de la présence de l'intervenant.

La prise en charge par l'association ne s'effectue que pendant la durée effective de l'activité.

Article 9 : Droit à l’image

Lors des activités régulières ou ponctuelles, l’A.E.S.CL. réalise des photos et des vidéos qui sont utilisées  pour les articles de journaux, le blog, le forum des associations...

Les adhérents ou parents de mineurs le refusant, doivent en informer l'un des membres du conseil d'administration dès le début de la saison.

Article 10 : EXCLUSION

 En cas de non respect des règles sanitaires en vigueur.

En cas de comportement inapproprié ou de troubles graves, les adhérents peuvent être exclus temporairement ou définitivement.